Jean Serret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean Serret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2005
13/10/2005
De:
Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Serret (Jean)
maire de Eurre, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Drôme
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Jean Serret
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:
M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2001
11/09/2001
De:
Jean Serret
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:
M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Titulaire
Remplace:
M. Serge Andreoni
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720
(source JORF)
nomination
19 Juin 2001
19/06/2001
De:
Serret (Jean, André)
président d'un district d'aménagement ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402014
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000